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Marques déposées par TRIBAUDEAU VIGNOBLESTODO
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CHATEAU SAINT ARNAUD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT ARNAUD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
SCEA TRIBAUDEAU VIGNOBLES SCEA

Numéro de dépôt :
1397461
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/01/2017

Présentation de la marque CHATEAU SAINT ARNAUD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 26 janvier 1987 par TRIBAUDEAU VIGNOBLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAINT ARNAUD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée »

Le déposant est TRIBAUDEAU VIGNOBLESTODO domicilié(e) 340 DESPAGNE,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2334802) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 972 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TRIBAUDEAU VIGNOBLES MARC TRIBAUDEAU GERANT domicilié(e) 340 DESPAGNE,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2334802) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAINT ARNAUD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 26 janvier 2017.

TRIBAUDEAU VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT LABRIT


SCEA TRIBAUDEAU VIGNOBLES SCEA - 340 DESPAGNE,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2334802) - 33330 - France - SIREN 432972149


SCEA TRIBAUDEAU VIGNOBLES MARC TRIBAUDEAU GERANT - 340 DESPAGNE,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2334802) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2334802 - Publication au BOPI 2007-02-20

Renouvellement sans limitation n°2083793 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 23 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318768 - Publication au BOPI 2001-03-23

Inscription le 2 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600208 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU SAINT ARNAUD"